Mentions légales
Éditeur responsable
Les présents sites
www.clissonsevremaine.fr, famille.clissonsevremaine.fr, environnement.clissonsevremaine.fr, economie.clissonsevremaine.fr, habiter.clissonsevremaine.fr, www.piscines-aquaval.fr, cycledeleau.clissonsevremaine.fr, powoh.clissonsevremaine.fr, www.bravoh.fr; lequatrain.fr ; heoh-mobilite.fr ; www.laltereco.fr
sont des sites de Clisson Sèvre et Maine Agglo (44190).© 2017. Tous droits réservés.
Clisson, Sèvre et Maine Agglo
13 rue des Ajoncs
CS 89409
44194 CLISSON Cedex
Tél. 02 40 54 75 15
Télécopie : 02 40 54 75 16
Crédits
Directeur de la publication : Jean-Guy Cornu, Président de Clisson, Sèvre et Maine Agglo.
Conception – production : Epiceum (SARL LGDB consultants) https://www.epiceum.com/
Rédaction et mise en ligne des contenus : le Service Communication et l’ensemble des services de Clisson, Sèvre et Maine Agglo.
Responsable de projet Internet : Jérémy Bordier.
Hébergement : SynAApS
Informations techniques :
Ce site internet a été développé et propulsé avec l’outil de gestion de contenu : https://wordpress.com/fr/
Navigateurs internet :
Ce site est optimisé pour les principaux navigateurs Internet suivants :
– Firefox 3.5 et supérieures
– Safari 3.0 et supérieures
Le site est optimisé pour un affichage en 1024×768 pixels minimum.
Droits d’auteurs et copyright
Les sites de Clisson Sèvre et Maine Agglo sont des œuvres de l’esprit protégées par la législation en vigueur (Art.L122-4 du Code de la propriété intellectuelle). Les droits de l’auteur de ces sites sont réservés pour toute forme d’utilisation. La reproduction des éléments graphiques du site, des photographies, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu’il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation.
Les droits afférents aux illustrations et photographies contenues dans ce site appartiennent, sauf mention contraire, à Clisson, Sèvre et Maine Agglo.
Les auteurs des photographies sont :
Valery Joncheray, Phil Journé, Francis Leroy (photos aériennes), Bertrand Rivière, William Jezequel, les services et talents de Clisson, Sèvre et Maine Agglo – Tous droits réservés.
Informatique et liberté
A partir des différents formulaires, questionnaires présents sur le site, les données à caractère personnel peuvent être stockées afin de mieux répondre à vos attentes. Les données personnelles recueillit par l’AgglOh! sur le site actuel telles que les noms, prénoms, coordonnées, email sont amenés à subir des traitements informatisés. Un astérisque est présent afin d’indiquer le caractère obligatoire de la communication de ces données pour le traitement de vos demandes.
Les données collectées peuvent être utilisées pour l’établissement de statistiques, la réalisation d’actions de prospection, ainsi que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires par l’AgglOh!.
Vous acceptez en donnant votre consentement, sous réserve de l’exercice de votre droit d’opposition, le traitement par l’AgglOh! de vos données personnelles et leur communication, en renseignant ces formulaires, questionnaires et demandes d’informations à destination de l’AgglOh!.
Les données à caractère personnel sont traitées conformément à la règlementation, et en particulier le Règlement Européen 2016/679. Pour en savoir plus, nous vous conseillons de consulter notre politique de gestion des données personnelles. Pour en savoir plus, vous pouvez consulter le site de la Commission nationale informatique et Libertés : http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/ .
Vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Nous nous engageons à prendre toutes précautions afin de préserver la sécurité de ces informations et notamment empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers.
